> RETOUR ACCUEIL





COPYRIGHT* 2006
 

Les copyrights de l'ensemble du site et de ses applications sont la propriété du Faisant Frères. L'utilisation des informations du site Faisant Frères n'est autorisée que pour un usage individuel. Pour tout autre usage, prendre contact avec le directeur de la publication.

DÉCLARATION AUPRÈS DES INSTANCES

  Déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés d'un traitement automatisé d'informations nominatives dont la finalité principale est : gestion d'un fichier d'abonnés. Récépissé de déclaration n° -------- délivré en application de l'article 16 de la loi du 06 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Vous pouvez vous adresser au Directeur de la publication.
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
 
Faisant Frères
D42 - Le Favier
69230 Saint-Genis-Laval
FRANCE
Tél. : +33 (0) 4 78 56 19 34
Fax : +33 (0) 4 78 56 09 93
Gérant : Didier Faisant
MISE A JOUR DES DONNEES
L'ensemble des applications utilisant des "données vives" telles que les indices I.N.S.E.E. ou les données de calcul des applications interactives font l'objet de mises à jour régulières. Les applications rédactionnelles font l'objet de mises à jour mensuelles, trimestrielles, semestrielles ou annuelles.
RESPONSABILITE
  Faisant Frères n'est tenue que d'une obligation de moyens et garantit qu'elle a mis et mettra tous ses moyens en oeuvre pour constituer une base de données fiable et actualisée. La responsabilité du Faisant Frères S.a. ne saurait être engagée en raison des erreurs, omissions ou défaut d'actualité de la base de données. Il appartient donc à l'utilisateur de vérifier ou recouper les informations recueillies. Les conseils et études fournis au sein du serveur «Faisant Frères» ne sont donnés qu'à titre d'informations et ne sauraient remplacer une consultation auprès de la société Faisant Frères. L'utilisateur est seul responsable des questions qu'il formule, de l'emploi qu'il fait des résultats obtenus et des conséquences de l'utilisation qu'il peut en faire. En aucun cas, le Faisant Frères ne prendra en charge l'indemnisation de dommages intérêts immatériels, directs ou indirects, subis par l'utilisateur, tels que manques à gagner, préjudice d'exploitation ou perte de bénéfice. En outre, le Faisant Frères ne peut être tenue pour responsable de l'impossibilité momentanée d'accéder au site Internet Faisant Frères si la cause est en une interruption des services EDF, Télécommunications, interruption du fonctionnement des réseaux du fournisseur d'accès à Internet, défaillance du matériel de réception ou de la ligne de l'abonné, ainsi que tout cas de force majeure ou fait d'autrui.
WEBMARKETING & REFERENCEMENT
  Cybercite - Webmarketing & Referencement - www.cybercite.fr